Commune de Vergetot
Visuel Procès-verbal Séance Du 2 Décembre 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 2 décembre 2019 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 30 Septembre 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 30 septembre 2019 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 27 Juin 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 27 juin 2019 en savoir +
Visuel Synthèse Du Budget Primitif 2019 - Approbation Séance Du 9 Avril 2019 ’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 9 Avril 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 9 avril 2019 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 14 Mars 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 14 mars 2019 en savoir +
Visuel Synthèse Du Compte Administratif 2018 - Approbation Séance Du 14 Mars 2019 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 23 Novembre 2018 Procès-verbal du conseil municipal séance du 23 novembre 2018 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 4 Septembre 2018 Procès-verbal du conseil municipal séance du 4 septembre 2018. en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 8 Juin 2018 Procès-verbal du conseil municipal séance du 8 juin 2018. en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 6 Avril 2018 Procès-verbal du conseil municipal séance du 6 avril 2018. en savoir +
Visuel Synthèse Du Budget Primitif 2018 - Approbation Séance Du 6 Avril 2018 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 16 Février 2018 Procès-verbal du conseil municipal séance du 16 février 2018. en savoir +
Visuel Synthèse Du Compte Administratif 2017 - Approbation Séance Du 16 Février 2018 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 30 Novembre 2017 Procès-verbal du conseil municipal séance du 30 novembre 2017. en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 31 Mars 2017 Procès-verbal séance du conseil municipal du 31 mars 2017. en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 31 Mai 2017 Procès-verbal du conseil municipal séance du 31 mars 2017/ en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 7 Septembre 2017 Procès-verbal du conseil municipal séance du 7 septembre 2017. en savoir +
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