Commune de Vergetot
Navigation > Accueil > Les comptes rendus de conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal séance du 2 décembre 2019 en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 30 septembre 2019 en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 27 juin 2019 en savoir +
’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 9 avril 2019 en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 14 mars 2019 en savoir +
L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 23 novembre 2018 en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 4 septembre 2018. en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 8 juin 2018. en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 6 avril 2018. en savoir +
L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 16 février 2018. en savoir +
L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 30 novembre 2017. en savoir +
Procès-verbal séance du conseil municipal du 31 mars 2017. en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 31 mars 2017/ en savoir +
Procès-verbal du conseil municipal séance du 7 septembre 2017. en savoir +
Je souhaite recevoir l'actualité de la commune
en m'inscivant à la newsletter.
en m'inscivant à la newsletter.
INFO >
Enquête statistique sur les ressources et les conditions de vie (SRVC) 2020L' INSEE réalise de février à avril 2020 une enquête statistique sur les ressources et les conditions de vie des...
INFO >
Inscriptions école maternelle de TURRETOT - RENTREE 2020Dates des inscriptions école maternelle de TURRETOT Enfants nés en 2017 et avant Semaine du 16 mars au 20 mars 2020...
INFO >
Travaux de végétation nécessaire à l' entretien des liaisons électriqueIl est porté à la connaissance des habitants que des travaux de végétation, nécessaire à l'entretien des liaisons électrique HTB...
Commune de Vergetot • 1 Place Saint-Pierre-l'Eglise • 76280 Vergetot • 02 35 27 21 76 • Mentions légales