Commune de Vergetot
Visuel Procès-verbal Séance Du 27 Juin 2025 Procès-verbal Séance Du 27 juin 2025 en savoir +
Visuel Synthèse Du Compte Financier Unique 2024 Synthèse Du Compte Financier Unique 2024 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 04 Avril 2025 Procès-verbal Séance Du 04 avril 2025 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 31 Janvier 2025 Procès-verbal Séance Du 31 janvier 2025 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 4 Novembre 2024 Procès-verbal Séance Du 4 novembre 2024 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 7 Octobre 2024 Procès-verbal Séance Du 7 octobre 2024 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 20 Septembre 2024 Procès-verbal Séance Du 20 septembre 2024 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 31 Mai 2024 Procès-verbal Séance Du 31 Mai 2024 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 29 Mars 2024 Procès-verbal Séance Du 29 mars 2024 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 12 Février 2024 Procès-verbal Séance Du 12 février 2024 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 8 Décembre 2023 Procès-verbal Séance Du 8 décembre 2023 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 9 Octobre 2023 Procès-verbal Séance Du 9 octobre 2023 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 22 Septembre 2023 Procès-verbal Séance Du 22 Septembre 2023 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 23 Juin 2023 Procès-verbal Séance Du 23 juin 2023 en savoir +
Visuel Synthèse Du Budget Primitif 2023 - Approbation Séance Du 31 Mars 2023 Le budget primitif retrace l’ensemble des dépenses et des recettes autorisées et prévues pour l’année. Il respecte les principes budgétaires : annualité, universalité, unité, équilibre et antériorité. Le budget primitif doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 31 Mars 2023 Procès-verbal Séance Du 31 mars 2023 en savoir +
Visuel Synthèse Du Compte Administratif 2022 - Approbation Séance Du 31 Mars 2023 Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de la collectivité (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par « l’ordonnateur » de la collectivité, c’est à dire le Maire. Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion,... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 24 Février 2023 Procès-verbal Séance Du 24 février 2023 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 2 Décembre 2022 Procès-verbal Séance Du 2 décembre 2022 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 26 Septembre 2022 Procès-verbal Séance Du 26 septembre 2022 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 27 Juin 2022 Procès-verbal Séance Du 27 juin 2022 en savoir +
Visuel Synthèse Du Compte Administratif 2021 - Approbation Séance Du 8 Avril 2022 Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de la collectivité (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par « l’ordonnateur » de la collectivité, c’est à dire le Maire. Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion,... en savoir +
Visuel Synthèse Du Budget Primitif 2022 - Approbation Séance Du 8 Avril 2022 Le budget primitif retrace l’ensemble des dépenses et des recettes autorisées et prévues pour l’année. Il respecte les principes budgétaires : annualité, universalité, unité, équilibre et antériorité. Le budget primitif doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 8 Avril 2022 Procès-verbal Séance Du 8 avril2022 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 18 Février 2022 Procès-verbal Séance Du 18 février 2022 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 24 Novembre 2021 Procès-verbal Séance Du 24 novembre 2021 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 4 Octobre 2021 Procès-verbal du conseil municipal séance du 4 octobre 2021. en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 5 Juillet 2021 Procès-verbal du conseil municipal séance du 5 juillet 2021 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 14 Avril 2021 Procès-verbal du conseil municipal séance du 14 avril 2021 en savoir +
Visuel Synthèse Du Compte Administratif 2020 - Approbation Séance Du 14 Avril 2021 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au compte administratif afin de permettre aux citoyens... en savoir +
Visuel Synthèse Du Budget Primitif 2021 - Approbation Séance Du 14 Avril 2021 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 4 Février 2021 Procès-verbal du conseil municipal séance du 4 février 2021 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 30 Novembre 2020 Procès-verbal du conseil municipal séance du 30 novembre 2020 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 25 Septembre  2020 Procès-verbal du conseil municipal séance du 25 septembre 2020. en savoir +
Visuel Synthèse Du Budget Primitif 2020- Approbation Séance Du 2 Juillet 2020 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 8 Juin 2020 Procès-verbal du conseil municipal séance du 8 juin 2020. en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 2 Juillet 2020 Procès-verbal du conseil municipal séance du 2 juillet 2020 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 27 Mai 2020 Procès-verbal du conseil municipal séance du 27 mai 2020. en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 11 Février 2020 Procès-verbal du conseil municipal séance du 11 février 2020 en savoir +
Visuel Synthèse Du Compte Administratif 2019 - Approbation Séance Du 11 Février 2020 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 2 Décembre 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 2 décembre 2019 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 30 Septembre 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 30 septembre 2019 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 27 Juin 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 27 juin 2019 en savoir +
Visuel Synthèse Du Budget Primitif 2019 - Approbation Séance Du 9 Avril 2019 ’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 9 Avril 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 9 avril 2019 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 14 Mars 2019 Procès-verbal du conseil municipal séance du 14 mars 2019 en savoir +
Visuel Synthèse Du Compte Administratif 2018 - Approbation Séance Du 14 Mars 2019 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 23 Novembre 2018 Procès-verbal du conseil municipal séance du 23 novembre 2018 en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 4 Septembre 2018 Procès-verbal du conseil municipal séance du 4 septembre 2018. en savoir +
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Visuel Procès-verbal Séance Du 6 Avril 2018 Procès-verbal du conseil municipal séance du 6 avril 2018. en savoir +
Visuel Synthèse Du Budget Primitif 2018 - Approbation Séance Du 6 Avril 2018 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 16 Février 2018 Procès-verbal du conseil municipal séance du 16 février 2018. en savoir +
Visuel Synthèse Du Compte Administratif 2017 - Approbation Séance Du 16 Février 2018 L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales en précisant : « qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin... en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 30 Novembre 2017 Procès-verbal du conseil municipal séance du 30 novembre 2017. en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 31 Mars 2017 Procès-verbal séance du conseil municipal du 31 mars 2017. en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 31 Mai 2017 Procès-verbal du conseil municipal séance du 31 mars 2017/ en savoir +
Visuel Procès-verbal Séance Du 7 Septembre 2017 Procès-verbal du conseil municipal séance du 7 septembre 2017. en savoir +
La mairie sera fermée du 10 juillet au 20 juillet 2025. Les permanences du jeudi réservées à l’urbanisme seront fermées les 10, 17 et 24 juillet. Pour toutes affaires urgentes veuillez vous adresser à Monsieur Le Maire au 06.03.62.39.47 ou son 1er Adjoint au 06.32.63.80.28.
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Commune de Vergetot • 1 Place Saint-Pierre-l'Eglise • 76280 Vergetot • 02 35 27 21 76 • Mentions légales
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