Commune de Vergetot
Navigation > Accueil > Mentions légales
Mentions Légales

Editeur

Mairie de Vergetot
1 Place Saint-Pierre l'Eglise
76280 Vergetot

Conception et développement

Ce site internet a été conçu et réalisé par microminute.com

Prestataire d'hébergement

Ce site est hébergé par Microminute.

Microminute
25 rue Jules Ancel
76600 Le Havre (France)
N° SIRET 418865457 00026
N° TVA intracommunautaire : FR86418865457

Responsabilités

La commune de Vergetot n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

Crédits photographiques

Les photographies présentes sur ce site sont la propriété de la commune de Vergetot. Elles proviennent de ce dernier et de prestations externes. Tous droits réservés, reproduction interdite.

Données personnelles

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant.

Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Informatique et Libertés : les informations qui vous concernent sont destinées à la mairie de Vergetot pour l’utilisation de services du site ou pour l'envoi d'informations. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 38 de la loi "Informatique et Libertés").

Chaque internaute peut exercer ces droits :

  • Par courriel : contact@vergetot.fr
  • Soit en écrivant à : Mairie de Vergetot, 1 Place Saint-Pierre l'Eglise, 76280 Vergetot
Je souhaite recevoir l'actualité de la commune
en m'inscivant à la newsletter.
photo 258
ACTU >
Horaires transport scolaire pour les écoles maternelle et primaire de TURRETOT rentrée 2019/2020
Vous trouverez ci-dessous les horaires de départ et d'arrivée du transport scolaire assuré par Kéolis pour aller aux écoles maternelle...
photo 257
ACTU >
Horaires Des Lignes Scolaires Collège Criquetot-l'esneval Rentrée 2019/2020
Vous trouverez dans la pièce jointe les horaires du transport scolaire pour la rentrée 2019/2020 desservant le collège de Criquetot-L'Esneval...
photo 256
ACTU >
Lignes Régulières Et Dessertes Lycées
Vous pouvez télécharger les horaires des lignes qui desservent notre département en cliquant sur le lien ci-dessous. http://www.keolis-seine-maritime.com/keolis_76/wordpress/horaires-des-lignes-regulieres-2/  Les horaires...
Voir toute l'actualité >>
Je souhaite recevoir l'actualité de la commune en m'inscivant à la newsletter.
Commune de Vergetot • 1 Place Saint-Pierre-l'Eglise • 76280 Vergetot • 02 35 27 21 76 • Mentions légales
Commune de Vergetot
1 Place Saint-Pierre-l'Eglise
76280 Vergetot
02 35 27 21 76
Mentions légales